Logo CCSB 2014

MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR DE SITE

Communauté de Communes du canton de Saint-Béat
2 rue des usines - 31440 MARIGNAC
Tel : 05 61 79 00 26
Email : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.
Directeur de la publication : Président de la Communauté de communes.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - DROITS D’AUTEUR - COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes:
- Diffusion gratuite
- Pas de modification ni altération d’aucune sorte des documents reproduits
- Citation claire et lisible de la source de la façon suivante : « Ce document provient du site internet www.ccc-saintbeat.fr les droits de reproduction sont réservés et strictement limités».


CREDITS PHOTOS

Communauté de communes du canton de Saint-Béat, Office de tourisme des vallées de Saint-Béat, Fotolia


RÉALISATION ET HÉBERGEMENT

Assemblée Pyrénéenne d'Économie Montagnarde (APEM) www.apem.asso.fr / www.sig-pyrenees.net
22 avenue des peupliers - 31320 Castanet Tolosan
Tél : 09 54 10 90 08
Email : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.